Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fornès Industries
Etablissements FORNES, SAS

Numéro de dépôt :
4177436
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2025
Fornès Industries de Etablissements FORNES

Présentation de la marque Fornès Industries

Déposée le 29 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements FORNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fornès Industries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements FORNES domicilié(e) ZI Le RAZAS, 19 chemin de Chèvres - 26780 - MALATAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 242 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lamy & associes, Mme Etienne karine domicilié(e) 40 rue de bonnel, CS 63647 - 69484 - LYON cedex 03 - France.

La marque Fornès Industries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fornès Industries arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.


Etablissements FORNES, SAS - ZI Le RAZAS, 19 chemin de Chèvres - 26780 - MALATAVERNE - France - SIREN 353242738


Lamy & associes, Mme Etienne karine - 40 rue de bonnel, CS 63647 - 69484 - LYON cedex 03 - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques ; armatures métalliques pour conduites, tuyaux métalliques ; cuves métalliques ; caillebotis métalliques ; serrureries métalliques autres qu'électriques ; métallerie industrielle ;

Installations de conduites d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; installations de chauffe ; installations de conditionnement d'air ; appareils à installation de réfrigération ;

Services de construction ; conseils en construction ; installation et réparation de machines industrielles et notamment d'appareils de réfrigération, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de dispositif d'irrigation ; services d'étanchéité ; services d'isolation ; construction mécanique ; conception, montage sur site d'équipements industriels ; conception, construction, de machines et d'installations industrielles ;

Chaudronnerie ; traitement des matériaux ; traitement de l'eau ;

Bureaux d'études ; études de projets techniques ; établissement de plans et dessins industriels.