Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S FORESTIER
Numéro de dépôt :
1327551
Date de dépôt :
22/01/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
22/01/1995
Présentation de la marque S FORESTIER
Déposée le 22 janvier 1985 par Etablissements FORESTIER (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « S FORESTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S FORESTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S FORESTIER est expirée depuis le 22 janvier 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13