Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Etablissements Forel
/
ACIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACIA
Etablissements Forel

Numéro de dépôt :
919028
Date de dépôt :
04/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACIA

Déposée le 4 mars 1975 par Etablissements Forel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Forel domicilié(e) (soc. an.), 20, rue Devosge, Dijon (Côte-d'Or). - France.

La marque ACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ACIA est expirée depuis le 4 mars 1985.


Etablissements Forel - (soc. an.), 20, rue Devosge, Dijon (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451

Cycles et accessoires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.