Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FONTANEX
/
LE CAILLOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CAILLOU
ETABLISSEMENTS FONTANEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94502469
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2013

Présentation de la marque LE CAILLOU

Déposée le 17 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FONTANEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FONTANEX domicilié(e) 178 route de Montmelas,69400 GLEIZE (dossier no 2253770) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2253770) - 69006 - France.

La marque LE CAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque LE CAILLOU est expirée depuis le 4 décembre 2013.

ETABLISSEMENTS FONTANEX a également déposé les autres marques suivantes : L'ELUE , LE CAILLOU , AU PERROQUET


ETABLISSEMENTS FONTANEX, Société par actions simplifiée - 178 route de Montmelas,69400 GLEIZE (dossier no 2253770) - 69400 - France - SIREN 775644859


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2253770) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 1 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389891 - Publication au BOPI 2004-04-01

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2253770 - Publication au BOPI 2003-12-04

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Vêtements confectionnés en tous genres