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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FONTANEX
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LE CAILLOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CAILLOU
ETABLISSEMENTS FONTANEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1717704
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
13/07/2010
LE CAILLOU de ETABLISSEMENTS FONTANEX

Présentation de la marque LE CAILLOU

Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FONTANEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LE CAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FONTANEX domicilié(e) Impasse des Prairies, Z.I. Nord - ARNAS, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2161712) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2161712) - France.

La marque LE CAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717704.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CAILLOU est expirée depuis le 13 juillet 2010.

ETABLISSEMENTS FONTANEX a également déposé les autres marques suivantes : LE CAILLOU , L'ELUE , AU PERROQUET


ETABLISSEMENTS FONTANEX Société Anonyme - Impasse des Prairies, Z.I. Nord - ARNAS, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2161712) - France - SIREN 775644859


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2161712) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2000 n°2161712 - Publication au BOPI 2000-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 25 juillet 2000 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°304358 - Publication au BOPI 2000-07-25

Inscription le 20 janvier 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°293745 - Publication au BOPI 2000-01-20

Vêtements confectionnés en tous genres