Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ELUE
ETABLISSEMENTS FONTANEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1717703
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
13/07/2010
L\'ELUE de ETABLISSEMENTS FONTANEX

Présentation de la marque L'ELUE

Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FONTANEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « L'ELUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FONTANEX domicilié(e) Impasse des Prairies, Z.I. Nord, ARNAS, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2168978) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2168978) - France.

La marque L'ELUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717703.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ELUE est expirée depuis le 13 juillet 2010.

ETABLISSEMENTS FONTANEX a également déposé les autres marques suivantes : LE CAILLOU , LE CAILLOU , AU PERROQUET


ETABLISSEMENTS FONTANEX Société Anonyme - Impasse des Prairies, Z.I. Nord, ARNAS, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2168978) - France - SIREN 775644859


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2168978) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2000 n°2168978 - Publication au BOPI 2000-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Vêtements confectionnés en tous genres