Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FONTANEL &COMPAGNIE
/
RUBANELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBANELLE
ETABLISSEMENTS FONTANEL &COMPAGNIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93465972
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2013

Présentation de la marque RUBANELLE

Déposée le 22 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FONTANEL &COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUBANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FONTANEL &COMPAGNIE domicilié(e) Les Maisonnettes,43290 MONTFAUCON EN VELAY (dossier no 2241217) - 43290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 350 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 8, Place Hôtel de Ville - B.P 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2241217) - 42005 - France.

La marque RUBANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBANELLE est expirée depuis le 22 avril 2013.


ETABLISSEMENTS FONTANEL &COMPAGNIE, Société Anonyme - Les Maisonnettes,43290 MONTFAUCON EN VELAY (dossier no 2241217) - 43290 - France - SIREN 586350084


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 8, Place Hôtel de Ville - B.P 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2241217) - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Inscription le 17 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178694 - Publication au BOPI 1994-11-17

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2003 n°2241217 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Rubans (passementerie) et articles de décoration utilisés en passementerie.Articles de passementerie.Guirlandes et fleurs artificielles