Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIEL DE LOIRE
ETABLISSEMENTS FOLTZ S.A.

Numéro de dépôt :
1018476
Date de dépôt :
31/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CIEL DE LOIRE

Déposée le 31 mai 1977 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FOLTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CIEL DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FOLTZ domicilié(e) 95, quai de la Loire ROCHECORBON 37210 VOUVRAY - France.

La marque CIEL DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CIEL DE LOIRE est expirée depuis le 31 mai 1987.

ETABLISSEMENTS FOLTZ a également déposé les autres marques suivantes : COMTES DE TOURRAINE , SAINT NOUY , COMTE DE TOURAINE , ROCHELOIRE , BLANC FOUSSY , DUC DE PERRAULT , (Marque figurative) , CUVEE DES COMTES DE TOURRAINE , FOUSSY , BLANC FOUSSY


ETABLISSEMENTS FOLTZ S.A. - 95, quai de la Loire ROCHECORBON 37210 VOUVRAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001

Inscription - Gage constitué n°2032 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°3045 - Publication au BOPI

Vins.