Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAGRAINES
Etablissements FLORIX CAPLET ET CIE (SARL)

Numéro de dépôt :
1270410
Date de dépôt :
10/09/1980
Lieu de dépôt :
MELUN

Présentation de la marque NOVAGRAINES

Déposée le 10 septembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements FLORIX CAPLET ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « NOVAGRAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements FLORIX CAPLET ET CIE domicilié(e) 53, rue Robert Cousin Nandy, 77176 SAVIGNY-LE-TEMPLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENINET. - France.

La marque NOVAGRAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NOVAGRAINES est expirée depuis le 10 septembre 1990.

Etablissements FLORIX CAPLET ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : NOVA-BULB , NOVAROSA , NOVEGETO


Etablissements FLORIX CAPLET ET CIE (SARL) - 53, rue Robert Cousin Nandy, 77176 SAVIGNY-LE-TEMPLE. - France


GENINET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Produits grainiers et semences de toutes sortes.