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Marques déposées par la société Etablissements FLAMENT
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H-EMPIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H-EMPIRE
Etablissements FLAMENT

Numéro de dépôt :
92447673
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2002

Présentation de la marque H-EMPIRE

Déposée le 22 décembre 1992 par la société Etablissements FLAMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H-EMPIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société Etablissements FLAMENT domicilié(e) 160, avenue du Général de Gaulle, 02260 LA CAPELLE (Aisne) - France et immatriculée sous le numéro RCS 835 680 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France.

La marque H-EMPIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H-EMPIRE est expirée depuis le 22 décembre 2002.

Etablissements FLAMENT a également déposé les autres marques suivantes : HERISSON SPONGE , LE HERISSON , PETIT PEINTRE , HERISSON , SERIE EMPIRE , H PINCEAUX LE HERISSON , CLIP'S SYSTEM , H , H SERIE EMPIRE , PETIT PEINTRE


Etablissements FLAMENT - 160, avenue du Général de Gaulle, 02260 LA CAPELLE (Aisne) - France - SIREN 835680133


INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, rouleaux de peintres en bâtiment.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes, peaux chamoisées pour le nettoyage; éponges de ménage, blaireaux, brosses à dents, balais, soies d'animaux, seaux, ramasse-poussière, torchons de nettoyage, frottoirs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.