Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTET
ETABLISSEMENTS FISCHER CASTET Société anonyme

Numéro de dépôt :
94519116
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2004

Présentation de la marque CASTET

Déposée le 29 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FISCHER CASTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FISCHER CASTET domicilié(e) SIEGE: THIERS (63) rue du 19, Marc 1962 - ZI DES MOLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 480 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - France.

La marque CASTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTET est expirée depuis le 29 avril 2004.

ETABLISSEMENTS FISCHER CASTET a également déposé les autres marques suivantes : FISCHER , LA ROQUEFORTAISE , FISCHER


ETABLISSEMENTS FISCHER CASTET Société anonyme - SIEGE: THIERS (63) rue du 19, Marc 1962 - ZI DES MOLLES - France - SIREN 706480159


FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

- Cables et fils métalliques non électriques - Machines et machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), instruments agricoles - Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).