Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H L'HISTOIRE D'EAU
Etablissements FERROILLE ET FILS (SA)

Numéro de dépôt :
1741266
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
27/07/2000
H L\'HISTOIRE D\'EAU de Etablissements FERROILLE ET FILS

Présentation de la marque H L'HISTOIRE D'EAU

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements FERROILLE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « H L'HISTOIRE D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements FERROILLE ET FILS domicilié(e) 34 BIS RUE ROYALE, 59800 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain HANQUEZ - France.

La marque H L'HISTOIRE D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741266.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H L'HISTOIRE D'EAU est expirée depuis le 27 juillet 2000.


Etablissements FERROILLE ET FILS (SA) - 34 BIS RUE ROYALE, 59800 LILLE - France


Alain HANQUEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01

Appareils sanitaires, chauffage