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Marques déposées par ETABLISSEMENTS FERNAND SIMON
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SIMON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMON
ETABLISSEMENTS FERNAND SIMON

Numéro de dépôt :
1016569
Date de dépôt :
08/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Troyes

Présentation de la marque SIMON

Déposée le 8 avril 1977 par ETABLISSEMENTS FERNAND SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Troyes), la marque française « SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS FERNAND SIMON domicilié(e) (S.A.), 154, avenue Général Leclerc 10000 - TROYES. - France.

La marque SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SIMON est expirée depuis le 8 avril 1987.

ETABLISSEMENTS FERNAND SIMON a également déposé les autres marques suivantes : SIF


ETABLISSEMENTS FERNAND SIMON - (S.A.), 154, avenue Général Leclerc 10000 - TROYES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027

Cyclomoteurs bicyclettes, accessoires, pneumatiques et tous objets, s'y rattachant.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.