Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELFOR
ETABLISSEMENTS FERNAND HIGY S.A.

Numéro de dépôt :
95583957
Date de dépôt :
03/08/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2015

Présentation de la marque MELFOR

Déposée le 3 août 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND HIGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND HIGY domicilié(e) 36 rue de l'Ill,68100 MULHOUSE (dossier no 2294513) - 68100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 650 471 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2294513) - 68071 - France.

La marque MELFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELFOR est expirée depuis le 3 août 2015.

ETABLISSEMENTS FERNAND HIGY a également déposé les autres marques suivantes : MELFOR Plus doux que le vinaigre! , MEL'OR , MELFOR , (Marque figurative) , LENAR , MELFOR , MELFOR , MELFOR , (Marque figurative) , MELFOR Plus doux que le vinaigre ! l'Original


ETABLISSEMENTS FERNAND HIGY S.A. - 36 rue de l'Ill,68100 MULHOUSE (dossier no 2294513) - 68100 - France - SIREN 945650471


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2294513) - 68071 - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2005 n°2294513 - Publication au BOPI 2005-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Inscription le 20 juillet 2009 - Concession de licence n°503407 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-20

Conserves de fruits et de légumes Vinaigres, succédanés de vinaigre àbase de miel et de sucs de plantes, condiments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.