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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET
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SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL
ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94502024
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2004

Présentation de la marque SOL

Déposée le 13 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET domicilié(e) 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 201 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL est expirée depuis le 13 janvier 2004.

ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET a également déposé les autres marques suivantes : FLIP BALL , MICROMUSIC , BERCHETRONIC , BABYBAIN BABYBAD BABYBATH , MUSICIEL , 28 , BABYPLAY , BABYNAUTE , BABYDOC , STRAMPELCHEN


ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET (Société Anonyme) - 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX - France - SIREN 765201215


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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