SOL
Présentation de la marque SOL
Déposée le 13 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL est expirée depuis le 13 janvier 2004.
ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09