Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON BÉBÉ A MOI
ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99803343
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque MON BÉBÉ A MOI

Déposée le 13 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MON BÉBÉ A MOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET domicilié(e) 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 201 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque MON BÉBÉ A MOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON BÉBÉ A MOI est expirée depuis le 13 juillet 2009.

ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET a également déposé les autres marques suivantes : FLIP BALL , MICROMUSIC , BERCHETRONIC , BABYBAIN BABYBAD BABYBATH , MUSICIEL , 28 , BABYPLAY , BABYNAUTE , BABYDOC , STRAMPELCHEN


ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET (Société Anonyme) - 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX - France - SIREN 765201215


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël.