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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1696733
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2001
Marque en couleurs, figurative de ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET domicilié(e) 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696733.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 septembre 2001.

ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET a également déposé les autres marques suivantes : FLIP BALL , MICROMUSIC , BERCHETRONIC , BABYBAIN BABYBAD BABYBATH , MUSICIEL , 28 , BABYPLAY , BABYNAUTE , BABYDOC , STRAMPELCHEN


ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET (société anonyme) - 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX - France


Cabinet LAURENT CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Jouets; jouets en matière plastique