Marque enregistrée - Marque en non vigueur

28
ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1581505
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2000
28 de ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET

Présentation de la marque 28

Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 28 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET domicilié(e) 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque 28 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 28 est expirée depuis le 16 mars 2000.

ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET a également déposé les autres marques suivantes : FLIP BALL , MICROMUSIC , BERCHETRONIC , BABYBAIN BABYBAD BABYBATH , MUSICIEL , BABYPLAY , BABYNAUTE , BABYDOC , STRAMPELCHEN , CHATEAU DES SABLES


ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET (société anonyme) - 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX - France


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

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