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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements FERCHAUD
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JACQUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUEL
Etablissements FERCHAUD (SA)

Numéro de dépôt :
1564090
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/1999

Présentation de la marque JACQUEL

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements FERCHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACQUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements FERCHAUD domicilié(e) 33230 SAINT DENIS de PILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. FACQUEZ - France.

La marque JACQUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUEL est expirée depuis le 5 décembre 1999.

Etablissements FERCHAUD a également déposé les autres marques suivantes : JACLAND , JACFRAIS


Etablissements FERCHAUD (SA) - 33230 SAINT DENIS de PILE - France


E. FACQUEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Viandes, huiles et graisses comestibles: conserves