Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERCHAUD
/
JACLAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACLAND
ETABLISSEMENTS FERCHAUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1655538
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2001

Présentation de la marque JACLAND

Déposée le 8 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERCHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERCHAUD domicilié(e) 33230 SAINT DENIS DE PILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. FACQUEZ - France.

La marque JACLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACLAND est expirée depuis le 8 avril 2001.

ETABLISSEMENTS FERCHAUD a également déposé les autres marques suivantes : JACQUEL , JACFRAIS


ETABLISSEMENTS FERCHAUD (S.A.) - 33230 SAINT DENIS DE PILE - France


E. FACQUEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Viande, volaille et gibier; conserves