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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERCHAUD
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JACFRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACFRAIS
ETABLISSEMENTS FERCHAUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1655536
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2001
JACFRAIS de ETABLISSEMENTS FERCHAUD

Présentation de la marque JACFRAIS

Déposée le 8 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERCHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERCHAUD domicilié(e) 33230 SAINT DENIS DE PILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. FACQUEZ - France.

La marque JACFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

ETABLISSEMENTS FERCHAUD a également déposé les autres marques suivantes : JACLAND , JACQUEL


ETABLISSEMENTS FERCHAUD (S.A.) - 33230 SAINT DENIS DE PILE - France


E. FACQUEZ - France


Inscription le 28 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°68028 - Publication au BOPI 1992-09-28

Viande, poisson, volaille et gibier, oeufs, lait et produits laitiers; plats cuisinés, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.