Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JACQUEL
Numéro de dépôt :
1048841
Date de dépôt :
25/01/1978
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque JACQUEL
Déposée le 25 janvier 1978 par ETABLISSEMENTS FERCHAUD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « JACQUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JACQUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JACQUEL est expirée depuis le 25 janvier 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049