Déposée le 23 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FAVROT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MONLIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FAVROT domicilié(e) 126 Rue Marietton - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 134 740 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque MONLIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONLIT arrivera à expiration en date du 23 mai 2025.
ETABLISSEMENTS FAVROT, SAS - 126 Rue Marietton - 69130 - ECULLY - France - SIREN 382134740
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2015 n°2583474 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-07
– meubles ; glaces (miroirs) ; cadres, literie (à l'exception du linge) ; consoles murales ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; pièces d'ameublement ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matière textile ; armoire ; bahut [coffre] non métallique ; banc [meuble] ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; buffets ; bureaux [meubles] ; canapés ; chaises, chaises longues ; commodes ; coussins ; divans ; étagères ; fauteuils ; glaces [miroirs] ; coffres à jouets ; présentoirs pour journaux ; lits ; meubles ; paravents [meubles] ; patère de rideaux ; matelas (à l'exclusion des matelas à air à usage médical et des matelas pour l'accouchement) ; matelas à air non à usage médical ; sommiers ; oreillers ; traversins ; bois de lits ; canapés ; sièges ; sofas ; fauteuils, lits d'hôpital ; patères de rideau. – linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table, toiles cirées (nappes) ; couverture de lit ; draps ; essuie-mains en matières textiles ; gants de toilettes ; housses d'oreillers ; linge de lit, linge de maison ; linge de table non en papier ; nappes (non en papier) ; taies d'oreillers ; rideaux en matière textiles ou en matières plastiques ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; tapis de table non en papier ; housse de couette.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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