ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1684798
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2029
Présentation de la marque MATIMALT
Déposée le 14 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MATIMALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON domicilié(e) - 42470 - SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 782 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque MATIMALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON, Société par actions simplifiée - 42470 - SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY - France - SIREN 405782459
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2138410 - Publication au BOPI 1999-21
Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2399904 - Publication au BOPI 2009-02-27
Inscription le 11 mars 1999 - Recours en restauration n°273600 - Publication au BOPI 1999-03-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 27 février 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°494811 - Publication au BOPI 2009-02-27
Inscription le 13 avril 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°275480 - Publication au BOPI 1999-04-13
Renouvellement sans limitation le 5 février 2019 n°2705531 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-05
Malt et produits diététiques et de régime à base de malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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