Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSTAMATINE
ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1451313
Date de dépôt :
18/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2028

Présentation de la marque INSTAMATINE

Déposée le 18 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTAMATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON domicilié(e) 31 Route Nationale 7 - 42470 - SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 782 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque INSTAMATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INSTAMATINE arrivera à expiration en date du 18 février 2028.

ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CRUNTI , MUESLINE , NYSATA , NECTADOR , GRANOSSON , FAVRICHON , VITACEREALES , MALT'I , CROSTY CHOC' , DIAPASON


ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON, Société par actions simplifiée - 31 Route Nationale 7 - 42470 - SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY - France - SIREN 405782459


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368434 - Publication au BOPI 2008-03-28

Inscription le 16 février 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°250441 - Publication au BOPI 1998-02-16

Renouvellement sans limitation n°2108670 - Publication au BOPI 1998-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2018 n°2680743 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-04

Produits diététiques, petits-déjeuners et farines de céréales mélangées, notamment sous forme torréfiée et instantanéisée.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.