Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAPASON
ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95586945
Date de dépôt :
31/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2005

Présentation de la marque DIAPASON

Déposée le 31 août 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIAPASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON domicilié(e) 42470 SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 782 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES - France.

La marque DIAPASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAPASON est expirée depuis le 31 août 2005.

ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CRUNTI , MUESLINE , NYSATA , NECTADOR , GRANOSSON , FAVRICHON , VITACEREALES , MALT'I , CROSTY CHOC' , C' ECOLO!


ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON (Société Anonyme) - 42470 SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY - France - SIREN 405782459


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Biscuit enrobé de chocolat ; confiserie, pâtisserie, biscuiterie