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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON
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CHARLES VIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES VIGNON
ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3933851
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/07/2022
CHARLES VIGNON de ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON

Présentation de la marque CHARLES VIGNON

Déposée le 12 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHARLES VIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON domicilié(e) 31 RN 7 - 42470 - Saint-Symphorien-De-Lay - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 782 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Annick LECOMTE domicilié(e) ALEZAN Avocats AARPI, 9 Avenue Percier - 75008 - Paris - France.

La marque CHARLES VIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES VIGNON est expirée depuis le 12 juillet 2022.

ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CRUNTI , MUESLINE , NYSATA , NECTADOR , GRANOSSON , FAVRICHON , VITACEREALES , MALT'I , CROSTY CHOC' , DIAPASON


ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON, Société par Actions Simplifiée - 31 RN 7 - 42470 - Saint-Symphorien-De-Lay - France - SIREN 405782459


Mme. Annick LECOMTE - ALEZAN Avocats AARPI, 9 Avenue Percier - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Aliments et substances diététiques à usage médical ; céréales à usage diététique ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour être humains ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales à savoir, farine de blé, farine de maïs, farine d'orge, farine de pommes de terre à usage alimentaire, farine de soja, aliments à base d'avoine, avoine écachée, avoine mondée, bouillie de farine de maïs à l'eau ou ou lait, maïs grillé et éclaté, maïs moulu, paillettes de maïs, semoule de maïs, germes de blé pour l'alimentation humaine, orge égrugé, orge émondé, en-cas à base de céréales, barres de céréales, boissons à base de céréales, gruaux pour l'alimentation humaine, flocons de céréales séchées, corn flakes, muesli ; chocolat ; pain, biscottes, biscuits, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ;

Amandes, fruits d'arachides, noix de coco, noisettes, noix, pignons de pin, pistaches, sésame.