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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON
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C' LA BONNE HEURE!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C' LA BONNE HEURE!
ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3833001
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
C\' LA BONNE HEURE! de ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON

Présentation de la marque C' LA BONNE HEURE!

Déposée le 20 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C' LA BONNE HEURE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON domicilié(e) - 42470 - SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 782 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque C' LA BONNE HEURE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C' LA BONNE HEURE! est expirée depuis le 20 mai 2021.

ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CRUNTI , MUESLINE , NYSATA , NECTADOR , GRANOSSON , FAVRICHON , VITACEREALES , MALT'I , CROSTY CHOC' , DIAPASON


ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON, société par actions simplifiée - 42470 - SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY - France - SIREN 405782459


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Gelées, confitures, compotes, lait.

Farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, muesli, produits alimentaires à base de céréales fabriqués par extraction, préparations céréalières pour le petit déjeuner, en-cas à base de céréales, succédanés du café, succédanés du café à base de céréales, café, thé, cacao, préparations à base d'avoine, barres céréalières ; malt pour la consommation humaine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; avoine.