Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN ONET
ETABLISSEMENTS FAURE ET FILS (SA)

Numéro de dépôt :
3130527
Date de dépôt :
09/11/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2011
VIN ONET de ETABLISSEMENTS FAURE ET FILS

Présentation de la marque VIN ONET

Déposée le 9 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FAURE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIN ONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FAURE ET FILS domicilié(e) Quartier Saint Marcel, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 474 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque VIN ONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN ONET est expirée depuis le 9 novembre 2011.

ETABLISSEMENTS FAURE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ECOTARTRES , DETARTRAGE SERVICE


ETABLISSEMENTS FAURE ET FILS (SA) - Quartier Saint Marcel, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France - SIREN 349474817


CABINET ROMAN - France


Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356574 - Publication au BOPI 2002-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Communications par terminaux d'ordinateurs. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, pressage de fruits)

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.