Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F - FASSIER
Etablissements S.A. FASSIER

Numéro de dépôt :
93473386
Date de dépôt :
16/06/1993
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
16/06/2003

Présentation de la marque F - FASSIER

Déposée le 16 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) Etablissements FASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « F - FASSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements FASSIER domicilié(e) rue de l'Industrie, 72320 VIBRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 480 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FASSIER Jean-Louis PDG des Ets S.A. FASSIER - France.

La marque F - FASSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473386.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F - FASSIER est expirée depuis le 16 juin 2003.

Etablissements FASSIER a également déposé les autres marques suivantes : JAMBON SUPERIEUR FUMAGOU , VAL DE BRAYE , JAMBON SUPERIEUR BADOU


Etablissements S.A. FASSIER - rue de l'Industrie, 72320 VIBRAYE - France - SIREN 323480087


Monsieur FASSIER Jean-Louis PDG des Ets S.A. FASSIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

- tous les produits de charcuterie - la viande de porc fraîche, salée, fumée, - la charcuterie patissière, - les plats préparés à base de poissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.