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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS FALLOT
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1840 2000 160 ANS " RECETTE DU 3e MILLENAIRE "
Marque renouvelée - Marque en vigueur

1840 2000 160 ANS " RECETTE DU 3e MILLENAIRE "
ETABLISSEMENTS FALLOT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99786960
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2029

Présentation de la marque 1840 2000 160 ANS " RECETTE DU 3e MILLENAIRE "

Déposée le 16 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS FALLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1840 2000 160 ANS " RECETTE DU 3e MILLENAIRE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS FALLOT domicilié(e) 31 rue du Faubourg Bretonnière - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque 1840 2000 160 ANS " RECETTE DU 3e MILLENAIRE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 1840 2000 160 ANS " RECETTE DU 3e MILLENAIRE " arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.

ETABLISSEMENTS FALLOT a également déposé les autres marques suivantes : EDMOND FALLOT , EDMOND FALLOT DIJON MUSTARD , LA MOUTARDERIE , ENJOY FALLOT , EDMOND FALLOT , MOUTARDE DE BEAUNE , Moutardes de Beaune Edmond FALLOT , NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS , CHATEAU , EDMOND FALLOT


ETABLISSEMENTS FALLOT, Société à Responsabilité Limitée - 31 rue du Faubourg Bretonnière - 21200 - BEAUNE - France


M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2009 n°2401737 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-18

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2019 n°2710050 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-21

Conserves de légumes ; conserves de légumes au vinaigre. Moutarde, vinaigre, sauces (condiments).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.