Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KOSMOS
Numéro de dépôt :
1324972
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1995
Présentation de la marque KOSMOS
Déposée le 26 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FABRE 42 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KOSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque KOSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOSMOS est expirée depuis le 26 juin 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10