Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Raphaël GEMINIANI
Etablissements F.I.V S.A.R.L

Numéro de dépôt :
1368741
Date de dépôt :
27/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/1996

Présentation de la marque Raphaël GEMINIANI

Déposée le 27 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements F.I.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Raphaël GEMINIANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements F.I.V domicilié(e) 22 Bis, rue de la Rotonde, 03100 MONTLUCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque Raphaël GEMINIANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Raphaël GEMINIANI est expirée depuis le 27 août 1996.

Etablissements F.I.V a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD THEVENET , FRANCESCO MOSER , RAPHAEL GEMINIANI , JOAQUIN AGOSTINHO , Flavio MOSER , JACQUES ANQUETIL , JACQUES ANQUETIL , RÉGIS OVION , Jacques ANQUETIL , RAPHAEL GEMINIANI


Etablissements F.I.V S.A.R.L - 22 Bis, rue de la Rotonde, 03100 MONTLUCON. - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Tout genre de bicyclettes, vélomoteurs, cyclomoteurs,jouets, toutes pièces et articles mécaniques les concernant, ainsi que tous articles se rapportant à l'industrie du cycle, tels que bidons, casquettes, cale-pieds, chaussures.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].