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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements F.I.V.22 bis
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CYCLES & CYCLOMOTEURS RAPHAEL GEMINIANI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLES & CYCLOMOTEURS RAPHAEL GEMINIANI
Etablissements F.I.V. S.A.R.L. 22 bis, rue de la Rotonde, 03100 MONTLUÇON.

Numéro de dépôt :
1301945
Date de dépôt :
12/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1995
CYCLES & CYCLOMOTEURS RAPHAEL GEMINIANI de Etablissements F.I.V.22 bis

Présentation de la marque CYCLES & CYCLOMOTEURS RAPHAEL GEMINIANI

Déposée le 12 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements F.I.V.22 bis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYCLES & CYCLOMOTEURS RAPHAEL GEMINIANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements F.I.V.22 bis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque CYCLES & CYCLOMOTEURS RAPHAEL GEMINIANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLES & CYCLOMOTEURS RAPHAEL GEMINIANI est expirée depuis le 12 mars 1995.


Etablissements F.I.V. S.A.R.L. 22 bis, rue de la Rotonde, 03100 MONTLUÇON. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Cycles et cyclomoteurs.