Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT RAMONEUR
ETABLISSEMENTS F. GUERRAZ "NOUKI"

Numéro de dépôt :
1012121
Date de dépôt :
23/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE PETIT RAMONEUR

Déposée le 23 mars 1977 par ETABLISSEMENTS F. GUERRAZ "NOUKI" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PETIT RAMONEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS F. GUERRAZ "NOUKI" domicilié(e) (S.A.), La Balme 74800 LA-ROCHE-SUR-FORON. - France.

La marque LE PETIT RAMONEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE PETIT RAMONEUR est expirée depuis le 23 mars 1987.

ETABLISSEMENTS F. GUERRAZ "NOUKI" a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEBRUNE , POUSKI , BOUBY , PREGLAS , KINOU , NOUMIX , COUKREM , NOUMILK , ARGENTIERES , YOUKY GLACE


ETABLISSEMENTS F. GUERRAZ "NOUKI" - (S.A.), La Balme 74800 LA-ROCHE-SUR-FORON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334394 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription - Changement de dénomination n°125860 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, notamment à l'état surgelé, fruits et légumes à l'état surgelé, confitures, oeufs, laits sous toutes ses formes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces, crèmes glacées et sorbets, miel, condiments, sauces, plats préparés, produits pour la fabrication des glaces et sorbets.Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.