Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DESBOIS
Numéro de dépôt :
1662881
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2001
Présentation de la marque DESBOIS
Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS F. DESBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DESBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESBOIS est expirée depuis le 17 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43