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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements EVRARD
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STABILOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABILOR
Etablissements EVRARD, (S.A.)

Numéro de dépôt :
1646981
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2001

Présentation de la marque STABILOR

Déposée le 28 février 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements EVRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements EVRARD domicilié(e) 62990 BEAURAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET AYMARD ET COUTEL - France.

La marque STABILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABILOR est expirée depuis le 28 février 2001.

Etablissements EVRARD a également déposé les autres marques suivantes : HERBICHOC , VOLUMATIC , STOPNET , PULMATIC


Etablissements EVRARD, (S.A.) - 62990 BEAURAINVILLE - France


LE CABINET AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments et machines agricoles;couveuses pour les oeufs;pulvérisateurs, notamment pulvérisateurs pour l'agriculture;dispositifs permettant l'épandage; appareils destinés à détruire les mauvaises herbes