Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETELEC
Etablissements ETELEC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1366933
Date de dépôt :
06/08/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/1996

Présentation de la marque ETELEC

Déposée le 6 août 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ETELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ETELEC domicilié(e) 18, rue Auguste Lumière, 22000 ST-BRIEUC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE DE CONSEILS JURIDIQUES ET FISCAUX - France.

La marque ETELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETELEC est expirée depuis le 6 août 1996.


Etablissements ETELEC (Société Anonyme) - 18, rue Auguste Lumière, 22000 ST-BRIEUC. - France


STE DE CONSEILS JURIDIQUES ET FISCAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires,communication radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription,transcription de messages, télégrammes, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographique, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs et notamment alarmes et automates programmables.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.