Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPÉTITION BALLON D'ALSACE
Etablissements ESTRA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1304036
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
21/03/1995

Présentation de la marque COMPÉTITION BALLON D'ALSACE

Déposée le 21 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ESTRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « COMPÉTITION BALLON D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ESTRA domicilié(e) 52, rue de l'Ile, 67140 BARR - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 640 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2072481) - France.

La marque COMPÉTITION BALLON D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPÉTITION BALLON D'ALSACE est expirée depuis le 21 mars 1995.

Etablissements ESTRA a également déposé les autres marques suivantes : ESCO , ESBA , COMPETITION BALLON D ALSACE , EUROPE , EUROPE , ESBA , ESTRA , VOGESIA


Etablissements ESTRA (S.A.) - 52, rue de l'Ile, 67140 BARR - France - SIREN 302640008


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2072481) - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Accessoires pour cycles et deux roues : câbles divers.câbles métalliques. câbles électriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.