Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ESCRIVA SVAMN
/
DISCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCO
ETABLISSEMENTS ESCRIVA SVAMN, (S.A.)

Numéro de dépôt :
1701232
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2001

Présentation de la marque DISCO

Déposée le 16 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ESCRIVA SVAMN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ESCRIVA SVAMN domicilié(e) Avenue Gross Umstadt, 07130 Saint-Péray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque DISCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCO est expirée depuis le 16 octobre 2001.

ETABLISSEMENTS ESCRIVA SVAMN a également déposé les autres marques suivantes : FIXOR


ETABLISSEMENTS ESCRIVA SVAMN, (S.A.) - Avenue Gross Umstadt, 07130 Saint-Péray - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Chevilles de fixation (non métalliques)