Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL JARDIN
Numéro de dépôt :
1280701
Date de dépôt :
09/03/1984
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
09/03/1994
Présentation de la marque ROYAL JARDIN
Déposée le 9 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ERNEST TURC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ROYAL JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL JARDIN est expirée depuis le 9 mars 1994.
Etablissements ERNEST TURC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02