Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BERMUDA CLAFOUTIS
Numéro de dépôt :
1731308
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
31/03/1997
Présentation de la marque BERMUDA CLAFOUTIS
Déposée le 31 mars 1987 par Etablissements EPSILON (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « BERMUDA CLAFOUTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BERMUDA CLAFOUTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERMUDA CLAFOUTIS est expirée depuis le 31 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09