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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EMILY
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"EMILY"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"EMILY"
ETABLISSEMENTS EMILY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94551709
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2024

Présentation de la marque "EMILY"

Déposée le 27 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EMILY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "EMILY" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EMILY domicilié(e) ZA Les Landes - 29800 - TREFLEVENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 220 654 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS EMILY, S.A.S. domicilié(e) Z.A. Les Landes - 29800 - TREFLEVENEZ - France.

La marque "EMILY" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "EMILY" arrivera à expiration en date du 27 décembre 2024.

ETABLISSEMENTS EMILY a également déposé les autres marques suivantes : EMILY'FEED , EMILY


ETABLISSEMENTS EMILY, Société par Actions Simplifiée - ZA Les Landes - 29800 - TREFLEVENEZ - France - SIREN 300220654


ETABLISSEMENTS EMILY, S.A.S. - Z.A. Les Landes - 29800 - TREFLEVENEZ - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2004 n°2278000 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 4 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187188 - Publication au BOPI 1995-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2014 n°2563067 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-07

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de constructions métalliques; constructions transportables métalliques.Machines et machines outils; instruments agricoles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.