Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMILY
ETABLISSEMENTS EMILY, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4097793
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2024
EMILY de ETABLISSEMENTS EMILY

Présentation de la marque EMILY

Déposée le 5 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EMILY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EMILY domicilié(e) ZA Les Landes - 29800 - TREFLEVENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 220 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS EMILY domicilié(e) ZA Les Landes, Représentée par M. Michel EMILY - 29800 - TREFLEVENEZ - France.

La marque EMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097793.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILY est expirée depuis le 5 juin 2024.

ETABLISSEMENTS EMILY a également déposé les autres marques suivantes : EMILY'FEED , "EMILY"


ETABLISSEMENTS EMILY, S.A.S. - ZA Les Landes - 29800 - TREFLEVENEZ - France - SIREN 300220654


ETABLISSEMENTS EMILY - ZA Les Landes, Représentée par M. Michel EMILY - 29800 - TREFLEVENEZ - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques.

Machines agricoles et machines outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.