Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Etablissements Edouard SAMAN
/
PONT TRANSBORDEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONT TRANSBORDEUR
Société dite: Etablissements Edouard SAMAN

Numéro de dépôt :
1009842
Date de dépôt :
25/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PONT TRANSBORDEUR

Déposée le 25 février 1977 par Etablissements Edouard SAMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PONT TRANSBORDEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: Etablissements Edouard SAMAN domicilié(e) (S.A.), No 36-2e Avenue, Z.I. 13127 VITROLLES. - France.

La marque PONT TRANSBORDEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PONT TRANSBORDEUR est expirée depuis le 25 février 1987.

Etablissements Edouard SAMAN a également déposé les autres marques suivantes : RIGRAINS , FREX


Société dite: Etablissements Edouard SAMAN - (S.A.), No 36-2e Avenue, Z.I. 13127 VITROLLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016

Fruits secs et légumes secs.Vesces de culture, graines d'alpiste et de sésame.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.