ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3957617
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2022
Présentation de la marque SWAN
Déposée par voie électronique le 31 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU domicilié(e) 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 097 962 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU, Société Par Actions Simplifiée - 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France - SIREN 572097962
TMARK CONSEILS, Mme. Valérie DOREY - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage, douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, combi-douches, têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de douchette, systèmes de vidage pour installations sanitaires, chasse d'eau, robinets flotteurs, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de support de cuvettes wc, robinets de chasse, abattants, lampes, becs de gaz, brûleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseur pour le gaz ;
Joints de chasse ;
Rail de douche non métallique, bondes, siphons et paniers de vidage non métallique, siège de douche.
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