ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3876852
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2021
Présentation de la marque ROUSSEAU
Déposée le 25 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU domicilié(e) 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 097 962 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU, Société par Actions Simplifiée - 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France - SIREN 572097962
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; éviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets, robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets, robinets d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage, douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, combi douches, têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoires, pare bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires, bondes, siphons, paniers de vidage, chasse d'eau, mécanismes de chasse d'eau, robinets flotteurs, joints de chasse, cuvette wc, réservoir wc, urinoir, siège à la turque, éléments de support de cuvette WC, robinets de chasse, abattants, lampes, becs de gaz, brûleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseur pour le gaz.
Meubles, glaces (miroirs), cadres, meubles sous lavabos, meubles de salle de bains, tabourets, sièges, meubles sous éviers, meubles de cuisine, miroirs, étagères, armoires de toilette, tablettes (étagères), meuble pour lave-mains, colonnes (meuble), semi-colonne (meuble), consoles (meuble), plan de lavabo (meuble), plan d'évier (meuble), pieds pour meubles, poignées non métalliques de portes ou de meubles ; barres de maintien non métalliques pour appareils et installations sanitaires, barres d'appui non métalliques pour appareils et installations sanitaires, barre murale porte accessoires (étagères).
Anneaux, crochets, et barres porte serviettes, poignées de baignoire, distributeurs de savon, porte savons, verre à dents, supports pour verres à dents, supports de papier hygiénique, brosse wc, porte brosse wc, porte rouleau papier wc, distributeur de papier wc.
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