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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU
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PAGAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAGAN
ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3941356
Date de dépôt :
21/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/08/2022
PAGAN de ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU

Présentation de la marque PAGAN

Déposée le 21 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PAGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU domicilié(e) 9 avenue Lattre de Tassigny - 94100 - Saint Maur Des Fossés - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 097 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PAGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAGAN est expirée depuis le 21 août 2022.

ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : ARES , ASTRO , CAMPBELL , CARDIFF , FLASH , ORYS , HAWERA , KONFORT , MODE , BREVA


ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU, Société par Actions Simplifiée - 9 avenue Lattre de Tassigny - 94100 - Saint Maur Des Fossés - France - SIREN 572097962


TMARK CONSEILS, Mme. Valérie DOREY - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets, robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage, douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, combi-douches, têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de douchette, cabines de douche, receveurs de douche, parois de douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire, pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires, chasse d'eau, robinets flotteurs, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de support de cuvettes wc, robinets de chasse, abattants, lampes, becs de gaz, brûleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseur pour le gaz ;

Joints de chasse ;

Rail de douche non métallique, bondes, siphons et paniers de vidage non métallique, siège de douche.