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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU
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NOTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTUS
ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4114380
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2024
NOTUS de ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU

Présentation de la marque NOTUS

Déposée le 29 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU domicilié(e) 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 097 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque NOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTUS est expirée depuis le 29 août 2024.

ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : ARES , ASTRO , CAMPBELL , CARDIFF , FLASH , ORYS , HAWERA , KONFORT , MODE , BREVA


ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU, Société par actions simplifiée - 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France - SIREN 572097962


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets, robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage, douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, combi-douches, têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de douchette, cabines de douche, receveurs de douche, parois de douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire, pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires, chasse d'eau, robinets flotteurs, cuvette wc, urinoir, sièges à la turque, éléments de support de cuvettes wc, robinets de chasse, abattants, lampes, becs de gaz, brûleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseurs pour le gaz ;

Joints de chasse ;

Rail de douche non métallique, bondes, siphons et paniers de vidage non métalliques, sièges de douche.