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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU
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ILO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILO
ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3896184
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2022
ILO de ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU

Présentation de la marque ILO

Déposée le 10 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU domicilié(e) 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 097 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ILO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILO est expirée depuis le 10 février 2022.

ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : ARES , ASTRO , CAMPBELL , CARDIFF , FLASH , ORYS , HAWERA , KONFORT , MODE , BREVA


ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU, Société par Actions Simplifiée - 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France - SIREN 572097962


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 11 février 2013 - Retrait partiel n°594636 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets, robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage, douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, combi-douches, têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire, pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires, bondes, siphons, paniers de vidage, chasse d'eau, robinets flotteurs, joints de chasse, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de support de cuvettes wc, robinets de chasse, abattants, lampes, becs de gaz, brûleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseur pour le gaz ; l'ensemble des produits précités ne concerne pas les produits suivants : pompes, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, d'approvisionnement en eau à savoir installations et équipements pour l'utilisation de l'eau de pluie et le stockage de l'eau de pluie, installations et équipements pour la fourniture d'eau servant à l'extinction d'incendies, installations et équipements pour le traitement de l'eau, centres de pompage d'eau ; installations de chauffage, appareils pour la récupération et le traitement de l'eau potable et de l'eau de provenance naturelle.